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Marques déposées par monsieur COLBOIS Daniel
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DOMAINE FLEUR DE VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FLEUR DE VIGNE
Monsieur COLBOIS Daniel

Numéro de dépôt :
99782251
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE FLEUR DE VIGNE

Déposée le 10 mars 1999 par monsieur COLBOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur COLBOIS Daniel domicilié(e) Allée des Noyers, 89530 Chitry-le-Fort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COLBOIS Daniel Vigneron - France.

La marque DOMAINE FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 10 mars 2009.

COLBOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : D.A.K.E. CONSULTANTS , LA CUVEE DE GABRIEL , CUVEE ALEXIS , CD DANIEL COLBOIS


Monsieur COLBOIS Daniel - Allée des Noyers, 89530 Chitry-le-Fort - France


MR COLBOIS Daniel Vigneron - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) eaux-de-vie d'appellation d'origine.